Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GARCE
S.A. DES ETABLISSEMENTS BEGIN COLNET ESBARRES

Numéro de dépôt :
1025179
Date de dépôt :
30/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque LA GARCE

Déposée le 30 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS BEGIN COLNET ESBARRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « LA GARCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS BEGIN COLNET ESBARRES domicilié(e) 21170 ST-JEAN-DE-LOSNE - France.

La marque LA GARCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA GARCE est expirée depuis le 30 juin 1987.

DES ETABLISSEMENTS BEGIN COLNET ESBARRES a également déposé les autres marques suivantes : LA DIGUEDONDAINE , DAMOISELLE LISON , LA PAMOISEE , LA BELLE DIGUEDON , LA BELLE DIGUEDIGUE , LA MADREE , LA GUERLEE , DAME PHELISE


S.A. DES ETABLISSEMENTS BEGIN COLNET ESBARRES - 21170 ST-JEAN-DE-LOSNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Vins de table et d'appellation d'origine contrôlée